top of page

CONDITIONS GÉNÉRALES

La présentation et le contenu structurel de ledit site en présence www.manellange.com constituent en son ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont seul le créateur de cet espace internet, Manellange et ses représentants légaux, sont titulaires indépendamment du prestataire fournisseur du site web et associés affiliés. 

En conséquent, aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et en vigueur du dit propriétaire.

 

La dénomination du site internet www.manellange.com est la propriété exclusive de son créateur original à titre artistique, commercial et industriel.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable certifié du propriétaire constituera une contrefaçon et fera l'oeuvre de répression par voie de poursuite légale à l'encontre du contrevenant.

 

Les  textes, les images, les formulations stylistiques spécifiques, les dessins, les photographies, les logos, les séquences animées et/ou non sonores, ainsi que toutes autres documentations représentés sur le présent site internet sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriétés exclusives du propriétaire et/ou de Manellange et ses représentants légaux , de productions affiliés, d'organismes, et de divers tiers ayant autorisé limitativement droit à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou autres espaces sont prohibés.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits communs est autorisée. 

Leur reproduction partielle ou intégrale, sans les conditions cités précédemment, est strictement interdite. 

 

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Les représentant légaux de Manellange et tierces personnes sauf en dehors des précisions spécifiquement déclarées.

 

Pour tout contenu éventuel libre de droit, se renseigner sur les dépôts en vigueurs ou se référer au propriétaire et/ou webmaster de ce site.

 

Le créateur du site partage la gestion technique du site avec un service webmastering non-exclusif.

 

Afin d'éviter les abus, l'utilisation répétitive et multiple de certaines fonctions, peut être considérée comme une activité commerciale, harcèlement ou autres irrespects et le créateur du site ou webmasters s'accordent le droit de supprimer un contenu extérieur et ce sans accord préalable de son auteur amenant entre autre le cas échéant le blocage de l'utilisation et de ces rubriques pour une personne selon une durée variable ou définitive en dehors de tout signal aux autorités compétentes.

Tout internaute s'engage à respecter ces indications en plus des règles de respects de droits communs en vigueurs et des libertés individuelles et civiles dont paragraphe cité ci-dessous. 

 

Tout message à caractère publicitaire non autorisé, à contenu indécent et/ou pornographique, politique, dégradant, diffamatoire, frauduleux, obscène, menaçant, harcelant, incitant à la violence, à la haine raciale, ou comportant des liens externes non autorisés, sera supprimé sans avertissement ou préavis. 

 

Le présent site est accessible au référencement, il n'est limité à aucun public, en dehors des pages internes non accessible par accès unique et privé.

 

Le présent site www.manellange.com est mis à jour régulièrement par le webmaster et le propriétaire en consultations avec ses représentants légaux et des tiers affiliés.

Tout comme l'ensemble de ledit site, les mentions légales peuvent évoluer par toute forme de modification entraînant une mise à jour systématique des conditions juridiques légales et ce dès l'instant de mise en ligne.

 

Toutes modifications et/ou évolutions sont sauvegardées par moyen numérique et digital.

Manellange, ses représentants légaux et tiers affiliés ainsi que l'équipe du site internet pourront se référer en cas de litiges, différends, et conflits.

 

Pour toute autre spécification et/ou question concernant les mentions légales, contacter service webmastering ou services juridiques des tiers affiliées.

 

Ce site - comme la majorité des sites - utilise des cookies et d’autres technologies affiliées pour permettre et améliorer votre navigation en ligne.

En utilisant ce site, vous acceptez automatiquement cette utilisation.

Pour toute informations relatives à l'utilisation des cookies se référer aux lois et méthodes Internet ou à la CNIL.

 

La compatibilité des applications du site et du site lui-même est à votre entière garantie, aucune personne physique ou morale affiliée ne pourra être tenue responsable de quelconque incompatibilité ou de défaillance du service.

La collecte d'informations et gérées par Google apps, le présent site www.manellange.com ne peut avoir accès à vos informations relatives de manières directes hors cas spécifiés avec demande d'autorisation d'accès.

 

Ce site respecte les droits et obligations formulés par la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés).

Ce site est protégé par un service automatique de contre-hacking robotique et/ou manuel dont les lois en vigueurs nous oblige à le mentionner sans pour autant en spécifier le nom et de type d'action pouvant varier selon le pays de connexion.

Rappel : le plagiat de mentions légales et strictement interdit.

Si une traduction automatique est fournie par votre moteur de recherche est disponible, sachez que seul le texte original en français fait valeur juridique de droit.

Le présent site www.manellange.com peut être indisponible ou limité dans certaines zones, régions, ou pays du globe.

Vérification est faite de l'exactitude de l'ensemble des informations de la page mentions légales.

Aucune obligation de consultation des mentions légales de la part de l'internaute ou de toute autre personne ayant accès à ce site par diverses méthodes n'est faite, la non connaissance des conditions vous engagera alors à tort en cas de litiges, différends, et conflits.

​Le site actuel a été créé en 2018.

Le format de ledit site est actuellement codé au type HTML5 et flash. 

 

Pays d'origine : France


TOUS DROITS RESERVES

bottom of page